Arrêté du 8 mars 2005 relatif à l'agrément d'un centre de formation de basket-ball (secteur féminin)

Version INITIALE

NOR : MJSK0570043A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2005/3/8/MJSK0570043A/jo/article_1

Texte n°25

Article 1


L'agrément prévu à l'article 15-4 de la loi du 16 juillet 1984 susvisée est délivré, pour une période de quatre ans, à la personne morale suivante : Association Union sportive Valenciennes Olympic.