Arrêté du 20 février 2004 fixant la liste des unités faisant l'objet entre le 1er janvier 2003 et le 31 décembre 2008 d'une dissolution, d'une délocalisation ou d'un désarmement

Version INITIALE

NOR : DEFP0400183A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2004/2/20/DEFP0400183A/jo/article_snum2

Texte n°24


I. - Armée de terre


Centre spécialisé des télécommunications et de l'informatique, Hauteville (21).
Centre spécialisé des télécommunications et de l'informatique, Souge (33).
Etablissement annexe du commissariat de l'armée de terre, Caylus (82).
Etablissement annexe du commissariat de l'armée de terre, Le Larzac (12).
Etablissement annexe du commissariat de l'armée de terre, Bitche (57).
Etablissement annexe du commissariat de l'armée de terre, Mailly (10).
Etablissement annexe du commissariat de l'armée de terre, La Courtine (23).
Etablissement annexe du commissariat de l'armée de terre, Le Valdahon (25).
Etablissement ravitailleur du commissariat de l'armée de terre, Paris (75).
Point d'impression de l'armée de terre, Tours (37).
Compagnie opérationnelle du génie de l'air, Toul-Rosières (54).


II. - Armée de l'air


Base aérienne 136, Toul-Rosières (54).


III. - Délégation générale pour l'armement


Groupe d'études et de recherches en balistique, armes et munitions, Lorient (56).
Polygone d'essais de Captieux, Captieux (33).
Centre de formation de Toulon, Toulon (83).
Centre de formation de Cherbourg, Cherbourg (50).


IV. - Divers


Commandement des opérations spéciales, Taverny (95).
Bureau militaire national des fréquences, Saint-Cloud (92).
Agence nationale de distribution et de comptabilité, Houilles (78).
Centre de soutien informatique des armées, Taverny (95).
Equipe de marque Socrate, Brétigny-sur-Orge (91).
Centre de gestion automatisée des fréquences et de comptabilité électromagnétique, Bruz (35).