Arrêté du 15 juin 2006 relatif aux agréments des centres de formation de rugby à XV

Version INITIALE

NOR : MJSK0670129A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2006/6/15/MJSK0670129A/jo/article_1

Texte n°75

Article 1


L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est renouvelé, pour une période de quatre ans, aux personnes morales suivantes :
Association SU Agen ;
Association CA Bordeaux-Bègles (Gironde) ;
Association AS Béziers (Hérault) ;
Association AS montferrandaise ;
Association US montalbanaise ;
Association stade toulonnais ;
Société anonyme à objet sportif (SAOS) Narbonne RC Méditerranée ;
SAOS Montpellier RC ;
Société anonyme sportive professionnelle (SASP) Castres olympique ;
SASP stade rochelais ;
SASP section paloise ;
SASP stade français CASG Paris ;
SASP stade toulousain ;
SASP CA Brive (Corrèze).