Arrêté du 15 juillet 2004 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences et plants de plantes potagères et maraîchères)

Version INITIALE

NOR : AGRP0401693A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2004/7/15/AGRP0401693A/jo/article_9

Texte n°32

Article 9


Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standard » (rubrique b), les variétés de plantes potagères désignées ci-après :
Carotte déclarée hybride : Athys, Chronos.
Chou cabus : De Vaugirard d'hiver (b).
Chou de Milan : De la Saint-Jean (b) (et son [ses] synonyme[s] Très hâtif de la Saint-Jean).
Haricot : Avignon, Granite, Langon, Oleron, Souston.
Melon : Doublon (a), Orlinabel (a).
Nota. - (a) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 31 décembre 2006.
(b) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 31 décembre 2007.