I. - Association Aide et Soutien
(13380 Plan-de-Cuques)

Note d'information du 26 décembre 2001 et avenant du 19 mars 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

II. - Association régionale d'aide aux infirmes moteurs cérébraux
(13400 Aubagne)

Avenant n° 1 du 15 janvier 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

III. - Association La Joie de vivre
(13241 Marseille)

Accord du 23 décembre 1999 et avenant du 3 octobre 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

IV. - Association Joseph-Sauvy
(66017 Perpignan)

Avenant n° 2 du 29 mars 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

V. - Association Aide aux personnes âgées, aux familles,
aux personnes handicapées (69004 Lyon)

Accord du 7 mai 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

VI. - Association locale ADMR de Verdun-sur-le-Doubs
(71350 Verdun-sur-le-Doubs)

Note d'information du 10 décembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

VII. - Maison Saint-Martin
(74300 Cluses)

Décision unilatérale du 18 février 2003 et avenant du 16 avril 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

VIII. - Association havraise d'action et de promotion sociale
(76600 Le Havre)

Accord du 24 septembre 2002 et avenant du 18 avril 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

IX. - Association rouennaise d'aide aux personnes âgées
(76000 Rouen)

Accord du 30 octobre 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

X. - Association d'aide à domicile aux personnes âgées
(86501 Montmorillon)

Note d'information du 20 décembre 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XI. - Association étaisienne d'aide aux personnes âgées
(89480 Etais-la-Sauvin)

Accord du 28 août 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XII. - Résidence Adélie (89420 Guillon)

Décision unilatérale du 21 décembre 2001 et avenant n° 1 du 6 août 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XIII. - ADSEA 93 (93000 Bobigny)

Avenant du 15 novembre 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XIV. - AASJH, foyer de vie Le Pélican
(97122 Baie-Mahault)

Accord du 25 février 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XV. - Association départementale d'aide aux familles
(97200 Fort-de-France)

Accord du 14 juin 2000 et avenant du 6 décembre 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XVI. - Association MSFD, résidence Rose des bois
(97400 Saint-Denis)

Accord du 29 novembre 2001 et avenant du 4 avril 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.