Arrêté du 12 décembre 2002 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille)

Version INITIALE

NOR : AGRP0202722A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/12/12/AGRP0202722A/jo/article_5

Texte n°24

Article 5


Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2002, les variétés désignées ci-après :
Avoine de printemps : Flocon ;
Blé tendre d'hiver : Arsenal, Fortal ;
Orge de printemps à deux rangs : Bonaire, Chariot, Delibes, Ditta, Texane, Vahine ;
Orge d'hiver à deux rangs : Babylone, Geneva, Magie ;
Orge d'hiver à six rangs : Glenan ;
Seigle : Dankowskie nowe.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2005.