Arrêté du 12 décembre 2002 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille)

Version INITIALE

NOR : AGRP0202722A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/12/12/AGRP0202722A/jo/article_6

Texte n°24

Article 6


Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à la demande de l'obtenteur, les variétés désignées ci-après :
Blé tendre d'hiver : Efal, Somme ;
Orge d'hiver à deux rangs : Email ;
Orge d'hiver à six rang : Casting, Isio, Tenessi.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2005.