Arrêté du 27 septembre 2002 modifiant l'arrêté du 10 février 1989 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur et dans les céréales

Version INITIALE

NOR : AGRG0202163A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/9/27/AGRG0202163A/jo/article_annexe1

Texte n°37

Annexe


A N N E X E
LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS DE PESTICIDES DANS LES CÉRÉALES
Teneurs ajoutées à l'annexe II de l'arrêté du 10 février 1989


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 258 du 05/11/2002 page 18268 à 18269




Teneurs ajoutées (suite) à l'annexe II de l'arrêté du 10 février 1989


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 258 du 05/11/2002 page 18268 à 18269




Teneurs modifiées à l'annexe II de l'arrêté du 10 février 1989


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 258 du 05/11/2002 page 18268 à 18269