Sont transférées, à compter du 1er janvier 2005, de la rubrique I à la rubrique II, classe 1, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés fruitières désignées ci-après :
Abricotier : Harval, Toyesi.
Cerisier :
- bigarreaux : Arodel, Brooks, Fernier, Probla, Rivedel ;
- griotte : Frumi.
Noyer : Fernor, Fernette.
Pêcher :
- pêches proprement dites : Crimson Lady, Tardibelle, Zaimigla ;
- brugnon : Spring Bright.
Poirier : Elliot.
Pommier : Cripps Pink, Quemoni, Rafzubin, Romagold, Valstar.