Sont transférées, à compter du 1er janvier 2005, de la rubrique I à la rubrique II, classe 2, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés fruitières désignées ci-après :
Pêcher :
- pêches proprement dites : Fantaisie, Françoise, Monag, Monline, Monpale, Sarah, Seduction, Zaifranc, Zaipeo ;
- brugnons : Diamond Jewel, Red Glen, Summer Bright, Zaibila, Zaimigo ;
- nectarine : Valball.
Poirier : Delwini, Red Silk.
Pommier : Arlet, Mountain Cove, Sunrise.