Arrêté du 24 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 basse Ardèche (zone de protection spéciale)

Version INITIALE

NOR : DEVN0650261A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2006/4/24/DEVN0650261A/jo/article_2

Texte n°72

Article 2


La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du « site Natura 2000 basse Ardèche » figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que les cartes visées à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées aux préfectures de l'Ardèche, du Gard, aux directions régionales de l'environnement de Rhône-Alpes, de Languedoc-Roussillon ainsi qu'à la direction de la nature et des paysages au ministère de l'écologie et du développement durable.