Est modifié ainsi qu'il suit le responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice, pour les variétés suivantes :
Tournesol : Heliasol RM, Héliatop, Héliatop RM, Orlando, Ortego.
Dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », au lieu de : « Société des maïs européens SARL (FR) », lire : « KWS Saat AG (DE) ».
Sont modifiés en conséquence les arrêtés suivants :
- arrêté du 17 juin 1998 modifié, pour la variété Orlando ;
- arrêté du 9 mars 2000, pour les variétés Heliasol RM, Heliatop, Heliatop RM ;
- arrêté du 19 juillet 2000, pour la variété Ortega.