Centre régional de lutte contre le cancer Alexis Vautrin
(Vandoeuvre-lès-Nancy - 54)

Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une part variable additionnelle de rémunération individuelle pour les praticiens du centre Alexis Vautrin signé le 8 septembre 2004.

Centre régional de lutte contre le cancer Henri Becquerel
(Rouen - 76)

Accord d'entreprise relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail des cadres supérieurs signé le 11 octobre 2004.
Avenant n° 3 à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail au centre Henri Becquerel du 29 juin 1999 signé le 20 décembre 2004.