Arrêté du 27 septembre 2004 portant définition des normes de contenu et de présentation des rapports d'opérations archéologiques

Version INITIALE

NOR : MCCB0400702A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2004/9/27/MCCB0400702A/jo/article_2

Texte n°39

Article 2


Le rapport comprend, outre la page de titre, les trois sections suivantes :
- la première section rassemble, sous forme de fiches, de notices et de documents, les données administratives, techniques et scientifiques caractérisant l'opération ;
- la deuxième section décrit en détail l'opération et ses résultats ;
- la troisième section regroupe les inventaires techniques.