I. - Maison d'enfants de Mesnay, association Accueil et Soleil
(39600 Mesnay)
Accord collectif du 20 décembre 2001 et avenant du 4 février 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
II. - OEuvre du berceau de Saint-Vincent-de-Paul
(40990 Saint-Vincent-de-Paul)
Avenant n° 1 du 14 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
III. - Fondation Darbins maison de retraite
(40320 Samadet)
Note d'information du 14 février 2003 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
IV. - CHRS Astrolabe
(41010 Blois)
Accord collectif du 8 novembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
V. - Association Loir-et-Cher solidarité
CHRS Cécile Breton (41000 Blois)
Décision unilatérale du 12 décembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
VI. - SSIAD pour les personnes âgées du canton
de Belmont-de-la-Loire (42670 Belmont-de-la-Loire)
Décision unilatérale du 12 décembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
VII. - Association AGFR, aide à domicile
aux personnes âgées ou handicapées (42300 Roanne)
Note d'information du 19 octobre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
VIII. - Association Notre-Dame
(42470 Lay)
Accord collectif du 12 février 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
IX. - Maison de retraite La Sarrazinnière
(42000 Saint-Etienne)
Accord collectif du 6 mai 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
X. - Association Le Rosier Blanc, IME
(42220 Saint-Sauveur-en-Rue)
Accord du 5 mars 2003 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XI. - SSIAD Maintien à domicile des personnes âgées
(43250 Sainte-Florine)
Accord du 1er janvier 2003 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XII. - Maison de retraite
(43250 Sainte-Florine)
Accord collectif du 27 mai 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XIII. - Association foyer bon séjour
(43240 Saint-Just-Malmont)
Accord collectif du 19 novembre 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XIV. - Association résidence Saint-Régis, maison de retraite
(43620 Saint-Pal-de-Mons)
Note d'information du 12 novembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XV. - Association trait d'union pour le logement
et l'insertion sociale (43103 Brioude)
Accord collectif du 8 novembre 2001 et avenant du 14 août 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XVI. - ADMR Pithiviers (45330 Pithiviers)
Note d'information du 9 novembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XVII. - ADMR Gâtinais Association de service à domicile
(45270 Ladon)
Note d'information du 11 juin 2001 et avenant du 16 mai 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XVIII. - Association SSIADPA ADMR Les Trois Cantons
(47290 Cancon)
Note d'information du 29 juin 2001 et avenant du 20 mai 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XIX. - SSIAD ADMR de Laroque-Timbaut
(47340 Laroque-Timbaut)
Note d'information du 29 juin 2001 et avenant du 20 mai 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XX. - ADMR SSIAD Les Deux Vallées
(47130 Port-Sainte-Marie)
Note d'information du 29 juin 2001 et avenant du 20 mai 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXI. - SSIAD ADMR Soins 2000
(47310 Sainte-Colombe-en-Bruilhois)
Note d'information du 29 juin 2001 et avenant du 20 mai 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXII. - Association locale ADMR d'aide à domicile Sud
(47130 Port-Sainte-Marie)
Note d'information du 29 juin 2001 et avenant du 15 mai 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXIII. - Association locale ADMR d'aide à domicile Nord
(47300 Bias)
Note d'information du 29 juin 2001 et avenant du 15 mai 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXIV. - Association Nostr'Oustaou, service de maintien
à domicile des personnes âgées (48600 Grandrieu)
Accord collectif du 14 novembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXV. - Association pour la sauvegarde
de l'enfance et de l'adolescence ASEA (49000 Angers)
Avenants n° 5 et n° 6 du 30 décembre 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXVI. - Association ABAM (49150 Baugé)
Décision unilatérale du 20 décembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXVII. - Association Le Pont de Varenne
(49250 Saint-Rémy-la-Varenne)
Note d'information du 9 novembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXVIII. - Maison de retraite Montfort
(49270 Landemont)
Accord collectif du 1er juillet 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXIX. - Association de gestion, maison de retraite
La Grand' Rivière (49140 Villevêque)
Accord collectif du 7 décembre 2001 et avenant du 22 mars 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXX. - Association APAHCR (49300 Cholet)
Avenant n° 2 du 1er mars 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXXI. - Maison de retraite de Cérences
L'Empérière-Lefebure (50510 Cérences)
Accord collectif du 19 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXXII. - APEI La Permanence du Jard
(51200 Epernay)
Avenant n° 4 du 11 octobre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXXIII. - Association foyer club Le Lien
(52800 Nogent)
Accord collectif du 18 janvier 2001, avenant n° 1 du 22 mars 2001, avenant n° 2 du 21 mars 2002, avenant n° 2 rectificatif du 29 octobre 2002 et avenant n° 3 du 18 avril 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXXIV. - Association d'action sociale Pyrénées-Océan,
maison de retraite Bon Air (64250 Cambo-les-Bains)
Accord du 29 novembre 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXXV. - Pour l'association Confiance
(78120 Rambouillet)
Avenant n° 4 du 28 avril 2003 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.