Article 1
Le tableau III relatif aux horaires de la série littéraire figurant en annexe de l'arrêté du 18 mars 1999 susvisé est modifié conformément à l'annexe du présent arrêté.
République
Française
Legifrance.gouv.fr
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NOR : MENE0201801A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/7/24/MENE0201801A/jo/article_1
Texte n°21
Le tableau III relatif aux horaires de la série littéraire figurant en annexe de l'arrêté du 18 mars 1999 susvisé est modifié conformément à l'annexe du présent arrêté.
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