Le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche et le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales,
Vu le code de l'éducation, notamment l'article L. 311-2 ;
Vu le code rural ;
Vu l'arrêté du 18 mars 1999 modifié relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements de classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat général ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 27 juin 2002 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement agricole du 11 juillet 2002,
Arrêtent :
Fait à Paris, le 24 juillet 2002.
Le ministre de la jeunesse
de l'éducation nationale et de la recherche,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de l'enseignement scolaire,
J.-P. de Gaudemar
Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation,
de la pêche et des affaires rurales,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'enseignement
et de la recherche,
J.-C. Lebossé
Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale du 19 septembre 2002 vendu au prix de 2,30 EUR. Ils seront disponibles au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.
L'arrêté et ses annexes seront diffusés par les centres précités.