Arrêté du 1er août 2002 fixant, dans certains cours d'eau classés par décret au titre de l'article L. 432-6 du code de l'environnement, la liste des espèces migratrices de poissons

Version INITIALE

NOR : DEVE0210170A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/8/1/DEVE0210170A/jo/article_annexe1

Texte n°13

Annexe


A N N E X E I
Liste des espèces migratrices
Bassin de l'Allier


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 181 du 04/08/2002 page 13324 à 13326




Bassin de la Loire


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 181 du 04/08/2002 page 13324 à 13326




Bassin de la Dordogne


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 181 du 04/08/2002 page 13324 à 13326




Bassin de la Seine


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 181 du 04/08/2002 page 13324 à 13326




A N N E X E I I
Liste complémentaire des espèces migratrices
Bassin de l'Allier


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 181 du 04/08/2002 page 13324 à 13326




Bassin de la Vienne


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 181 du 04/08/2002 page 13324 à 13326