Arrêté du 9 mars 2005 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2004 relatif à l'inscription de Trufill de la société Cordis SAS à la sous-section 2 de la section 1 du chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Version INITIALE

NOR : SANS0520945A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2005/3/9/SANS0520945A/jo/article_1

Texte n°4

Article 1


Dans l'article 1er de l'arrêté du 30 décembre 2004 susvisé :
1. Dans les références de « formes simples » de Trufill DCS Helical Basket, au lieu de : « B02030 », lire : « 635B02030 » ;
2. Dans les références de « formes simples » de Trufill DCS ORBIT Helical Fill, au lieu de : « F0202 », lire : « 637HF0202 » ;
3. Dans les références de « formes complexes » de Trufill DCS Complex Fill, au lieu de : « F00921 », lire : « 636F00921 ».