Arrêté du 1er juillet 2002 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif

Version INITIALE

NOR : SANA0222212A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/7/1/SANA0222212A/jo/article_snum1

Texte n°24


I. - Association ADMR Bouvade
(54200 Toul)


Note d'information du 20 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


II. - Association ADMR Blamont
(54120 Merviller)


Note d'information du 20 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


III. - Association ADMR Cirey-Badonviller
(54540 Cirey-sur-Vezouze)


Note d'information du 21 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


IV. - Association ADMR Einville
(54370 Bézange-la-Grande)


Note d'information du 21 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


V. - Association ADMR Euron-Moselle
(54290 Saint-Rémy-aux-Bois)


Note d'information du 21 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


VI. - Association ADMR Saintois
(54330 Hammeville)


Note d'information du 20 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


VII. - Association ADMR Moselle-Madon
(54740 Crantenoy)


Note d'information du 18 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


VIII. - Association ADMR Bénaménil, Dom Jevin
(54540 Mignéville)


Note d'information du 20 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


IX. - Association ADMR Dieulouard
(54380 Dieulouard)


Note d'information du 22 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


X. - Association ADMR Lunéville
(54300 Lunéville)


Note d'information du 13 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XI. - Association ADMR Toulois
(54200 Bouvron)


Note d'information du 20 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XII. - Association ADMR Blanville-Damelevières
(54360 Blainville)


Note d'information du 21 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XIII. - Association ADMR des Quatre-Cantons, service de repas
(54450 Blamont)


Note d'information du 20 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XIV. - Association ADMR La Fourchette d'Or, service de repas
(54290 Saint-Germain)


Note d'information du 20 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XV. - Association ADMR Entre Moselle et Meurthe
(54210 Tonnoy)


Note d'information du 21 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XVI. - Association ADMR Baccarat
(54120 Baccarat)


Note d'information du 20 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XVII. - Association ADMR de Mortange
(54830 Haudonville)


Note d'information du 19 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XVIII. - Association ADMR du Pays mussipontain
(54700 Pont-à-Mousson)


Note d'information du 20 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.