Est prononcé, jusqu'à échéance d'inscription, le transfert de la rubrique b (variétés dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards »), à la rubrique a (variétés dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards ») du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés potagères désignées ci-après :
Carotte déclarée hybride : Cybele, Hera, Jason, Osiris, Sirena.
Chicorée-Witloof (endives), chicorée à larges feuilles (chicorée italienne) déclarée hybride : Rubisco, Zilia.
Tomate déclarée hybride : Clermon, Disco, Geronimo, Hipop, Intuition, Jade, Ladiva, Onelia, Perlinio, Prestance, Sartylia, Severino, Sombrero.