L'établissement et la validation de plans détaillés des installations des structures provisoires sur l'esplanade des Feuillants ou le carré du Sanglier conditionnent, pour d'évidentes raisons de sécurité, esthétiques et fonctionnelles, le montage des installations et la tenue de la manifestation ou de l'événement considérés.
Dans le cadre d'une convention d'autorisation d'occupation temporaire, ces plans devront être fournis, deux mois au moins avant le début du montage des installations, pour validation, à l'administrateur du jardin des Tuileries, qui recueillera l'avis de l'architecte des bâtiments de France, conservateur du domaine.
Aucune convention ne pourra être conclue sans validation de ces plans, qui sont annexés à la convention d'occupation temporaire dont ils font partie intégrante.