Annexe
A N N E X E
NOMBRE DE VÉHICULES ADMIS À PARTICIPER AUX ÉPREUVES SUR LE CIRCUIT DE VITESSE DE PAU-VILLE (PYRÉNÉES-ATLANTIQUES)
Piste de 2,760 kilomètres
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 103 du 04/05/2005 texte numéro 21
République
Française
Legifrance.gouv.fr
Le service public de la diffusion du droit
NOR : INTD0500309A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2005/4/29/INTD0500309A/jo/article_annexe1
Texte n°21
A N N E X E
NOMBRE DE VÉHICULES ADMIS À PARTICIPER AUX ÉPREUVES SUR LE CIRCUIT DE VITESSE DE PAU-VILLE (PYRÉNÉES-ATLANTIQUES)
Piste de 2,760 kilomètres
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 103 du 04/05/2005 texte numéro 21
Les équipes de Légifrance sont à votre écoute pour
améliorer le site et ses services.
Participez en répondant à cette enquête, en
quelques minutes !
Merci.