A N N E X E
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MINISTÈRE DE.....
Université.....
NOM DU DIPLÔME.....

Vu le décret n° 84-932 du 17 octobre 1984 relatif aux diplômes nationaux de l'enseignement supérieur ;
Vu l'arrêté habilitant l'université........ à délivrer le diplôme d'Etat de docteur en médecine ou le diplôme d'Etat de docteur en pharmacie ;
Vu les pièces constatant que M., Mme (nom, prénom) .
né(e) le , à ,
a satisfait, conformément aux dispositions réglementaires, aux contrôles et à la validation de la formation théorique et pratique.
Nom du diplôme (suivi de sa dénomination nationale) : .
est décerné à M., Mme (nom, prénom) ,
à compter du
Fait à , le
Le président
Le titulaire

Le recteur d'académie
chancelier des universités

N°