Annexe
A N N E X E
NOMBRE DE VÉHICULES ADMIS À PARTICIPER AUX ÉPREUVES SUR LE CIRCUIT DE VITESSE BUGATTI (SARTHE)
Piste de 4,430 kilomètres
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 113 du 16/05/2007 texte numéro 86
Arrêté du 14 mai 2007 modifiant l'arrêté du 18 mars 2005 modifié portant homologation du circuit de vitesse Bugatti au Mans (Sarthe)
NOR : INTD0754464A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2007/5/14/INTD0754464A/jo/article_annexe1
Texte n°86