Arrêté du 29 mai 2006 relatif aux races et appellations des équidés

Version INITIALE

NOR : AGRF0600967A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2006/5/29/AGRF0600967A/jo/article_3

Texte n°34

Article 3


Les races d'équidés élevées ou utilisées en France sont regroupées en races de :
- chevaux de sang, comprenant les races de chevaux de courses et les races de chevaux de selle ;
- chevaux de trait ;
- poneys ;
- ânes.
La liste des abréviations des différentes races et appellations reconnues en France est tenue à jour par l'établissement public Les Haras nationaux. La liste des races pour lesquelles un stud-book est tenu en France figure en annexe au présent arrêté.
La liste des races reconnues est tenue à jour par la Commission européenne. Cette liste est consultable sur le site : http://forum.europa.eu.int/irc/sanco/vets/info/data/breedinq/ br-eq.html.