Arrêté du 30 août 2006 modifiant l'arrêté du 2 mai 1995 fixant la liste des groupes et des sections ainsi que le nombre des membres de chaque section du Conseil national des universités

Version INITIALE

NOR : MENH0602127A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2006/8/30/MENH0602127A/jo/article_1

Texte n°14

Article 1


L'annexe de l'arrêté du 2 mai 1995 susvisé est modifiée comme suit :
Les termes : « Anthropologie, ethnologie, préhistoire » sont remplacés par les termes : « Anthropologie biologique, ethnologie, préhistoire ».