Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 1, sous-section 1 « Valves cardiaques », paragraphe 2 « Valves fabriquées à partir de tissu d'origine animale autre que valvulaire cardiaque montées ou non sur armature », dans la rubrique « société SORIN GROUP France SAS (SORIN GROUP) », après le code 3249830, est ajouté le produit suivant comme suit :