Arrêté du 20 décembre 2004 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2002 portant approbation du règlement du stud-book du cheval breton

Version INITIALE

NOR : AGRF0500032A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2004/12/20/AGRF0500032A/jo/article_1

Texte n°31

Article 1


Le règlement du registre français du cheval breton figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book du cheval breton figurant en annexe de l'arrêté du 14 novembre 2002 portant approbation du règlement du stud-book du cheval breton (1).