Arrêté du 16 février 2007 portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités offerts à la mutation, au détachement et, en application du 1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié, au recrutement (1re session 2007)

Version INITIALE

NOR : MENH0700337A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2007/2/16/MENH0700337A/jo/article_1

JORF n°49 du 27 février 2007

Texte n°17

Arrêté du 16 février 2007 portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités offerts à la mutation, au détachement et, en application du 1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié, au recrutement (1re session 2007)

Article 1

Les emplois de professeur des universités figurant en annexe du présent arrêté sont offerts à la mutation, au détachement et, en application du 1° de l'article 46 du décret du 6 juin 1984 susvisé, au recrutement.

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Arrêté du 16 février 2007 portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités offerts à la mutation, au détachement et, en application du 1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié, au recrutement (1re session 2007)

Arrêté du 16 février 2007 portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités offerts à la mutation, au détachement et, en application du 1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié, au recrutement (1re session 2007)

TITRE Ier : MUTATION (Articles 2 à 5)

TITRE II : DÉTACHEMENT (Articles 6 à 10)

TITRE III : RECRUTEMENT EN APPLICATION DU 1° DE L'ARTICLE 46 DU DÉCRET DU 6 JUIN 1984 SUSVISÉ (Articles 11 à 17)

Article 1

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Arrêté du 16 février 2007 portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités offerts à la mutation, au détachement et, en application du 1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié, au recrutement (1re session 2007)

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