Arrêté du 9 décembre 2004 modifiant l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat général à compter de la session 1995

Version INITIALE

NOR : MENE0402726A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2004/12/9/MENE0402726A/jo/article_1

Texte n°6

Article 1


Dans chacune des listes des épreuves terminales de l'examen du baccalauréat des séries économique et sociale (ES), littéraire (L) et scientifique (S) figurant à l'article 1er de l'arrêté du 15 septembre 1993 susvisé, l'épreuve de travaux personnels encadrés est supprimée ainsi que le coefficient, la nature de l'épreuve, la durée de l'épreuve et le renvoi correspondants.