Arrêté du 16 septembre 2004 fixant les modalités d'application de la taxe fiscale perçue au profit de l'Office national interprofessionnel des céréales

Version INITIALE

NOR : AGRB0401884A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2004/9/16/AGRB0401884A/jo/article_annexe1

Texte n°26

Annexe


A N N E X E 1
HUMIDITÉ
Barème de conversion pour le blé tendre, le blé dur,
l'orge, le seigle, l'avoine et le triticale
(Taux de référence 15 %)


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 230 du 02/10/2004 texte numéro 26



HUMIDITÉ
Barème de conversion pour le riz
(Taux de référence 15 %)


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 230 du 02/10/2004 texte numéro 26



A N N E X E 2
HUMIDITÉ
Barème de conversion pour le maïs
(Taux de référence 15 %)


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 230 du 02/10/2004 texte numéro 26



A N N E X E 3
HUMIDITÉ
Barème de conversion pour le sorgho
(Taux de référence 15 %)


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 230 du 02/10/2004 texte numéro 26