I. - Maison de retraite Sainte-Marthe
(12450 Ceignac)
Accord du 11 octobre 2001 et avenant du 13 mai 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
II. - Association pour adultes et jeunes handicapés
de la Charente-Maritime (17000 La Rochelle)
Note d'information du 9 novembre 2000 et avenant du 1er octobre 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
III. - Association AFADOVIE (aide familiale à domicile
de Vierzon) (18100 Vierzon)
Note d'information du 29 juin 2001 et avenant du 7 juin 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
IV. - Association Itinérance
(24200 Sarlat)
Accord du 30 mai 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
V. - Association Camps du Doubs
(25000 Besançon)
Note d'information du 22 octobre 2001 et avenants des 1er février 2002 et 28 mars 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
VI. - Association AMPAF présence 30
(30924 Nîmes)
Accord du 7 novembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
VII. - Association Domicile santé
(33170 Gradignan)
Accord du 26 décembre 2000 et avenants des 20 novembre 2001 et 4 janvier 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
VIII. - Association L'Etoile de Siloë
(35134 Coesme)
Accord du 9 novembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
IX. - Association Le Clos d'Orrière
(35770 Vern-sur-Seiche)
Accord du 20 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
X. - Association Anne-Boivent
(35300 Fougères)
Accord du 25 janvier 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XI. - Association Le Bon Pasteur, établissement congréganiste
(38400 Saint-Martin-d'Hères)
Accord du 19 décembre 2001 à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XII. - Association Les Hardy's Behelec,
CAT (56140 Saint-Marcel)
Accord du 5 décembre 2001 et avenant du 15 novembre 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XIII. - Association pour le soutien à domicile du canton de Luzy
(58170 Luzy)
Note d'information du 27 décembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XIV. - Mutualité française de la Nièvre,
secteur aide à la personne (58006 Nevers)
Note d'information du 14 décembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XV. - Association de soins à domicile pour personnes âgées
SIDPA (59115 Leers)
Note d'information du 20 décembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XVI. - Association ATIO
(60100 Creil)
Note de service du 4 mars 2002 et avenant du 15 novembre 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XVII. - Association ASSAD du Béthunois
(62405 Béthune)
Note d'information du 27 décembre 2001 et avenant du 14 novembre 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XVIII. - APEI de Boulogne
(62200 Boulogne-sur-Mer)
Accord du 31 janvier 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XIX. - Association Espérance 63
(63000 Clermont-Ferrand)
Accord du 27 novembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XX. - Association Berthier, centre d'aide par le travail
(75017 Paris)
Accord du 16 mai 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXI. - Association La Colline aux enfants
(75017 Paris)
Accord du 14 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXII. - Association Aide ménagère aux personnes âgées
du canton de Londinières (76660 Londinières)
Note d'information du 13 décembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXIII. - Fédération ADMR de Vendée, maison des familles
(85001 La Roche-sur-Yon)
Accord du 28 septembre 2001 et avenant du 11 novembre 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXIV. - ADMR des Herbiers TISF
(85500 Les Herbiers)
Note d'information du 29 juin 2001 et avenant du 12 novembre 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXV. - ADMR du Haut Bocage, service de soins infirmiers
à domicile (85700 Pouzauges)
Note d'information du 27 mars 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXVI. - Fédération ADMR service de soins à domicile
(86580 Briard)
Accord du 31 juillet 2001 et avenants des 3 mai 2002 et 19 novembre 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXVII. - Association mandataire Office de coordination des actions en faveur des personnes âgées du canton de Bellac (87300 Bellac)
Accord du 20 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXVIII. - Association d'aide à domicile aux personnes âgées
(91430 Igny)
Note d'information du 12 novembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXIX. - Association Passerelle
(92230 Gennevilliers)
Note d'information du 12 novembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXX. - Association de soins et service à domicile APAM
(92700 Colombes)
Note d'information du 17 octobre 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXXI. - Association réseau solidarité accueil
(92260 Fontenay-aux-Roses)
Accord du 20 novembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXXII. - Association APAM
(92700 Colombes)
Note d'information du 12 juillet 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXXIII. - Association Françoise-Cabrini, maison de retraite
Saint-Joseph (93160 Noisy-le-Grand)
Accord du 20 novembre 2000 et avenants des 27 avril 2001 et 10 août 2001 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.