L'annexe XII à la décision n° 2002-471 du 27 février 2002 susvisée est remplacée par l'annexe suivante :

« A N N E X E X I I (*)

« Fréquence de planification : Tulle.
« Fréquence : 104,6 MHz.
« Site d'émission : TDF, lieudit Treize Vents, 19000 Tulle.
« Altitude du site : 390 mètres.
« Altitude de l'antenne : 435 mètres.
« Puissance (PAR) : 500 W.
« Contraintes : 250 W dans le secteur d'azimut 60°/170°. »