Arrêté du 10 septembre 2002 relatif à la liste des sportifs Espoirs

Version INITIALE

NOR : SPRK0270206A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/9/10/SPRK0270206A/jo/article_1

Texte n°37

Article 1


A compter du 1er janvier 2002, sont inscrits sur la liste des sportifs Espoirs les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté.