E. - Prothèse respiratoire pour trachéostomie
NOMENCLATURE ET TARIFS
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n°o 147 du 26/06/2002 page 11037 à 11038
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n°o 147 du 26/06/2002 page 11037 à 11038
Arrêté du 18 juin 2002 relatif à l'inscription des prothèses respiratoires et phonatoires à usage unique pour laryngectomisés totaux porteurs d'implant phonatoire au titre II de la liste des produits et des prestations remboursables
NOR : SANS0222001A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/6/18/SANS0222001A/jo/article_snum1
Texte n°18