L'intitulé de l'arrêté du 13 décembre 2001 susvisé est remplacé par l'intitulé suivant :
« Arrêté du 13 décembre 2001 portant délégation de pouvoirs du ministre chargé de l'enseignement supérieur aux recteurs d'académie pour certaines opérations de recrutement et de gestion concernant le corps des adjoints techniques de recherche et de formation. »