Arrêté du 25 avril 2006 fixant la liste des installations hydrauliques de sécurité de Charbonnages de France gérées par le BRGM

Version INITIALE

NOR : INDI0607334A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2006/4/25/INDI0607334A/jo/article_snum1

Texte n°3


Concession d'Aniche


République.
Frais Marais.
Solitude.
Ecaillon.
Lemay Sainte-Marie.
Nouvelle Cité de Pecquencourt.
Vred.
Larentis.
Berg ob Zoom.
Bois des Retz.
Godion.
Viviers de Sin.
Bocquet.
Cité Dincq.
GC 35.


Concession d'Escarpelle


Eglise.
Pasteur (Mississipi).
Marais de Flers.
Les Boussinières.
Charlieu.
Cornet.
Bernicourt.
Chapeau.
Paturelles.
Vallée de Scarpe.


Concession de Flines


Belle inutile.


Concession d'Escautpont


Putemont rive droite.
Putemont rive gauche.


Concession de Courrières


Loison Canal.
Cimetière.
Nord Africains.
Noyelle Pont.


Concession de Meurchin


Chemin du Clair.
Marais des Iles.


Concession de Saint-Saulve


Gros Charles.
Landimoret.