Arrêté du 20 juillet 2005 relatif aux modalités d'inscription dans les écoles d'architecture
TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES (Articles 1 à 10)
TITRE II : CONDITIONS D'INSCRIPTION SPÉCIFIQUES À LA FORMATION INITIALE (Articles 11 à 13)
TITRE III : CONDITIONS D'INSCRIPTION SPÉCIFIQUES À LA FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE (Articles 14 à 22)
TITRE IV : DISPOSITIONS RELATIVES À L'INSCRIPTION DES CANDIDATS ÉTRANGERS NON EUROPÉENS RÉSIDANT EN FRANCE OU À L'ÉTRANGER (Articles 23 à 28)
TITRE V : DISPOSITIONS FINALES (Articles 29 à 30)
Article 8
Nul ne peut s'inscrire simultanément dans deux écoles d'architecture en vue de préparer un même diplôme.