Article 1
L'annexe à l'arrêté du 19 juin 2006 susvisé est remplacée par l'annexe jointe au présent arrêté.
Arrêté du 4 septembre 2007 modifiant l'arrêté du 19 juin 2006 modifié portant homologation, pour les voitures, du circuit de vitesse de Magny-Cours (Nièvre)
NOR : IOCD0764763A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2007/9/4/IOCD0764763A/jo/article_1
Texte n°15