Arrêté du 3 novembre 2005 portant désignation du site Natura 2000 falaises du mont Caume (zone de protection spéciale)

Version INITIALE

NOR : DEVN0540400A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2005/11/3/DEVN0540400A/jo/article_2

Texte n°59

Article 2


La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du « site Natura 2000 falaises du mont Caume » figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que les cartes visées à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture du Var, à la direction régionale de l'environnement Provence-Alpes-Côte d'Azur et à la direction de la nature et des paysages au ministère de l'écologie et du développement durable.