Arrêté du 10 juin 2005 modifiant l'arrêté du 30 mars 2000 portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre

Version INITIALE

NOR : DEFD0500815A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2005/6/10/DEFD0500815A/jo/article_1

Texte n°8

Article 1


L'article 9 de l'arrêté du 30 mars 2000 susvisé est complété par un alinéa ainsi rédigé :
« 6. Le centre de doctrine d'emploi des forces. »