Arrêté du 5 juillet 2005 portant désignation du site Natura 2000 massif du Mont-d'Or, du Noirmont et du Risol (zone de protection spéciale)

Version INITIALE

NOR : DEVN0540237A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2005/7/5/DEVN0540237A/jo/article_2

Texte n°42

Article 2


La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du « site Natura 2000 massif du Mont-d'Or, du Noirmont et du Risol » figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que les cartes visées à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture du Doubs, à la direction régionale de l'environnement de Franche-Comté ainsi qu'à la direction de la nature et des paysages au ministère de l'écologie et du développement durable.