Arrêté du 5 juillet 2005 portant désignation du site Natura 2000 massif du Mont-d'Or, du Noirmont et du Risol (zone de protection spéciale)

Version INITIALE

NOR : DEVN0540237A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2005/7/5/DEVN0540237A/jo/article_1

Texte n°42

Article 1


Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 massif du Mont-d'Or, du Noirmont et du Risol » (zone de protection spéciale FR4312001) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/100 000 et les cinq cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes du département du Doubs : Mouthe, Chapelle-des-Bois, Chaux-Neuve, Gellin, Jougne, Les Villedieu, Les Longevilles-Mont-d'Or, Métabief, Petite-Chaux, Rochejean et Sarregeois.