A N N E X E
DÉPARTEMENT DES ARDENNES
Inondations et coulées de boue du 2 janvier 2003

Communes de Boulzicourt (3), Chesnois-Auboncourt (2), Neuvizy (2), Puiseux (3), Saint-Loup-Terrier (3), Viel - Saint-Rémy (2).

Inondations et coulées de boue du 2 au 3 janvier 2003

Communes de Brognon (3), Fligny (3), La Neuville-aux-Joûtes (3), Signy-le-Petit (3).

Inondations et coulées de boue du 3 janvier 2003

Commune de Barbaise (3).

Inondations et coulées de boue du 4 janvier 2003

Commune de Vaux-Montreuil (2).

DÉPARTEMENT DE L'AUDE
Mouvements de terrain du 1er avril 1999 au 30 septembre 2000

Commune de Bizanet.

DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Inondations et coulées de boue du 31 mai au 1er juin 2003

Communes de Blonville-sur-Mer (5), Clécy (4), Mathieu (4).

Inondations et coulées de boue du 1er juin 2003

Communes de Bénerville-sur-Mer (2), Bonneville-sur-Touques, Bretteville-l'Orgueilleuse (4), Cambes-en-Plaine (2), Cricqueboeuf (3), Cully (3), Deauville, Englesqueville-en-Auge (2), Epinay-sur-Odon (3), Foulognes (3), Lantheuil (2), Pennedepie (2), Périers-sur-le-Dan (3), Saint-Arnoult, Touques, Tourgéville, Trouville-sur-Mer, Vauville (2), Villers-sur-Mer (2), Villerville (3).

Mouvements de terrain du 1er juin 2003

Communes de Trouville-sur-Mer, Villerville.

DÉPARTEMENT DU GARD
Mouvements de terrain du 8 au 9 septembre 2002

Commune de Rochefort-du-Gard (1).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Inondations et coulées de boue du 4 février 2003

Commune de Frouzins (2).

Inondations et coulées de boue du 4 au 5 février 2003

Commune de Toulouse.

DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain du 11 au 12 janvier 2003

Commune de Saint-Etienne-de-Chigny (3).

DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE
Inondations et coulées de boue du 14 au 15 novembre 2002

Commune du Pin (2).

Inondations et coulées de boue du 23 au 24 novembre 2002

Communes des Côtes-d'Arey (4), Reventin-Vaugris.

Inondations et coulées de boue du 24 novembre 2002

Communes de Jardin (3), Oytier - Saint-Oblas (3), Saint-Prim.

Mouvements de terrain du 24 au 25 novembre 2002

Commune des Côtes-d'Arey (1).

DÉPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE
Inondations et coulées de boue du 4 au 6 février 2003

Commune de Layrac.

Inondations et coulées de boue du 4 juin 2003

Communes de Allez-et-Cazeneuve (2), Barbaste, Bazens, Caudecoste, Cours (2), Dolmayrac (2), Feugarolles, Frégimont (2), Granges-sur-Lot, Lacapelle-Biron (3), Lacépède (2), Laugnac (2), Lavardac, Lédat (2), Lusignan-Petit (2), Madaillan (2), Montflanquin (2), Montpezat (2), Nérac, Penne-d'Agenais (3), Port-Sainte-Marie, Prayssas (2), Pujols (2), Réaup-Lisse, Saint-Pé - Saint-Simon (2), Saint-Sardos (2), Sainte-Colombe-de-Villeneuve (2), Sainte-Maure-de-Peyriac (2), Saint-Sylvestre-sur-Lot (2), Sembas (2), Trentels (2), Vianne, Villeneuve-sur-Lot (2).

DÉPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain du 1er décembre 2002 au 28 février 2003

Commune de Distré (3).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE
Séisme du 22 février 2003

Commune de Fayl-Billot (1).

DÉPARTEMENT DE LA NIÈVRE
Inondations et coulées de boue du 19 juin 2002

Commune de Tintury (2).

DÉPARTEMENT DU NORD
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 14 février au 31 mars 2002

Commune de Lambersart (1).

DÉPARTEMENT DE L'ORNE
Mouvements de terrain du 3 décembre 2002

Commune de Domfront (2).

DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 7 avril au 1er juin 2001

Commune de Boiry-Becquerelle.

Inondations par remontée de nappe phréatique
du 15 mars au 1er avril 2002

Commune de Boiry-Becquerelle.

Mouvements de terrain du 1er mars 2002 au 16 août 2002

Commune de Boiry-Becquerelle (2).

DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN
Inondations et coulées de boue du 11 mai 2002

Commune de Neugartheim-Ittlenheim (3).

Mouvements de terrain du 1er janvier 1990 au 31 janvier 2000

Commune de Kolbsheim (2).

DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN
Séisme du 22 février 2003

Communes de Orbey (1), Ostheim (1), Ribeauvillé (1).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE
Mouvements de terrain du 1er juillet 1999 au 23 mars 2003

Commune d'Archamps.

DÉPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME
Inondations et coulées de boue du 1er juin 2003

Communes de Angerville-l'Orcher, Criquetot-l'Esneval, Epouville, Fontaine-la-Mallet, Fontenay, Gainneville, Gonfreville-l'Orcher, Harfleur, Le Havre, Manéglise, Mannevillette, Montivilliers, Notre-Dame-du-Bec, Octeville-sur-Mer, Rogerville, Rolleville, Sainneville, Saint-Aubin-Routot, Saint-Martin-du-Bec, Saint-Martin-du-Manoir.

DÉPARTEMENT DU TARN
Inondations et coulées de boue du 5 juin 2003

Commune de Caucalières.

Inondations et coulées de boue du 5 au 6 juin 2003

Communes de Carbes (2), Castres, Labruguière, Navès, Saïx.

DÉPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Séisme du 22 février 2003

Communes de Froidefontaine (1), Giromagny (1), Offemont (1), Valdoie (1).