Arrêté du 17 mars 2006 relatif au contenu des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux

Version INITIALE

NOR : DEVO0650136A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2006/3/17/DEVO0650136A/jo/article_annexe1

Texte n°65

Annexe


A N N E X E
TABLEAU DE SYNTHÈSE POUR LA PRÉSENTATION DES OBJECTIFS PAR MASSE D'EAU
Modèle pour les eaux de surface


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 90 du 15/04/2006 texte numéro 65


Modèle pour les eaux souterraines


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 90 du 15/04/2006 texte numéro 65