Arrêté du 10 avril 2002 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille)

Version INITIALE

NOR : AGRG0200842A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/4/10/AGRG0200842A/jo/article_6

Texte n°348

Article 6


Dans l'arrêté du 3 janvier 1997 susvisé, à l'article 2, pour la variété de blé tendre d'hiver « Jacob », dans la colonne « Dénomination », au lieu de : « Jacob », lire : « Jakob ».