Article 6
Dans l'arrêté du 3 janvier 1997 susvisé, à l'article 2, pour la variété de blé tendre d'hiver « Jacob », dans la colonne « Dénomination », au lieu de : « Jacob », lire : « Jakob ».
République
Française
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Le service public de la diffusion du droit
NOR : AGRG0200842A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/4/10/AGRG0200842A/jo/article_6
Texte n°348
Dans l'arrêté du 3 janvier 1997 susvisé, à l'article 2, pour la variété de blé tendre d'hiver « Jacob », dans la colonne « Dénomination », au lieu de : « Jacob », lire : « Jakob ».
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