Arrêté du 20 février 2002 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif

Version INITIALE

NOR : MESA0220683A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/2/20/MESA0220683A/jo/article_snum1

Texte n°22


I. - Association ADMR de Saint-Vénérand
(43570 Saint-Vénérand)


Note d'information du 20 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


II. - Association ADMR de Landos
(43340 Landos)


Note d'information du 22 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


III. - Association ADMR de La Séauve-sur-Semène
(43140 La Séauve-sur-Semène)


Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


IV. - Association ADMR du Monastier-sur-Gazeille
(43150 Le Monastier-sur-Gazeille)


Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


V. - Association ADMR de Monistrol-d'Allier
(43580 Monistrol-d'Allier)


Note d'information du 23 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


VI. - Association ADMR de Craponne-sur-Arzon
(43500 Craponne-sur-Arzon)


Note d'information du 29 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


VII. - Association ADMR du Chambon-sur-Lignon
et de Mazet-Saint-Voy
(43400 Le Chambon-sur-Lignon)


Note d'information du 20 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


VIII. - Association ADMR de Tence
(43190 Tence)


Note d'information du 21 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


IX. - Association ADMR de Coubon-Arsac
(43700 Coubon)


Note d'information du 22 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.