A N N E X E I
Communes reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DE L'ALLIER
Inondations et coulées de boue du 4 août 2004

Commune de Cosne-d'Allier (1).

DÉPARTEMENT DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
Inondations et coulées de boue du 4 au 5 août 2004

Commune de Valensole.

DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE
Inondations et coulées de boue du 19 au 20 août 2004

Commune de Lavilledieu.

DÉPARTEMENT DES ARDENNES
Inondations et coulées de boue du 16 août 2004

Commune de Sailly (1).

DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE
Inondations et coulées de boue du 12 septembre 2004

Communes de Cadolive (2), La Destrousse (1), Marseille, Peypin (2), Plan-de-Cuques, Saint-Savournin (3).

DÉPARTEMENT DU CHER
Inondations et coulées de boue du 23 juillet 2004

Communes de Jussy-Champagne (1), Saint-Germain-des-Bois (1).

DÉPARTEMENT DU GARD
Inondations et coulées de boue du 17 au 18 août 2004

Commune de Saint-Hilaire-d'Ozilhan (3).

Inondations et coulées de boue du 4 novembre 2004

Communes de Caveirac, Clarensac, Langlade, Milhaud, Nîmes.

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Inondations et coulées de boue du 11 septembre 2004

Communes de Cambernard (1), Saiguède (1), Saint-Clar-de-Rivière (1), Sainte-Foy-de-Peyrolières (1), Saint-Lys (3).

DÉPARTEMENT D'ILLE-ET-VILAINE
Inondations et coulées de boue du 2 août 2004

Commune d'Hirel (1).

DÉPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE
Inondations et coulées de boue du 4 août 2004

Communes de Saint-Géréon, Saint-Nazaire (2).

DÉPARTEMENT DU LOIRET
Inondations et coulées de boue du 5 août 2004

Commune de Boigny-sur-Bionne (2).

DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
Mouvement de terrain du 16 octobre 2004

Commune d'Etaples (1).

DÉPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME
Inondations et coulées de boue du 22 juillet 2004

Commune de Rouen.

A N N E X E I I
Communes non reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DE L'ALLIER
Inondations et coulées de boue du 24 août 2004

Communes de Sanssat, Saint-Gérand-le-Puy.

DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE
Inondations et coulées de boue du 19 août 2004

Commune de Lachapelle-sous-Aubenas.

Inondations et coulées de boue du 17 au 19 août 2004

Communes de Grospierres, Saint-Alban-Auriolles.

DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE
Inondations et coulées de boue du 12 septembre 2004

Commune d'Auriol.

Inondations et coulées de boue du 11 au 14 septembre 2004

Commune de Les Pennes-Mirabeau.

Mouvement de terrain du 11 au 12 septembre 2004

Commune d'Istres.

DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
Inondations et coulées de boue du 29 au 30 avril 2004

Commune de Le Bosc.

DÉPARTEMENT DE LA MEUSE
Inondations et coulées de boue du 13 janvier 2004

Communes de Biencourt-sur-Orge, Montiers-sur-Saulx, Ribeaucourt.

DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN
Inondations et coulées de boue du 21 mai 2004

Commune de Holtzheim.

DÉPARTEMENT DE SAÔNE-ET-LOIRE
Inondations et coulées de boue du 9 octobre 2004

Communes de La Chapelle-de-Guinchay, Romanèche-Thorins.