Arrêté du 8 juillet 2004 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de pommes de terre)

Version INITIALE

NOR : AGRP0401588A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2004/7/8/AGRP0401588A/jo/article_2

Texte n°51

Article 2


Est radiée du Catalogue officiel des espèces et variétés de pomme de terre de consommation cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à la demande de l'obtenteur, la variété désignée ci-après :
Oasis.
Cette variété peut être commercialisée jusqu'au 30 juin 2006.